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Documents RESPONSABILITE CIVILE 11 résultats

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Résumé : "Le nombre de chiens à la chasse ne cesse de croître. De toutes les tailles et de tous poils, ils oeuvrent en meute pour la plus grande satisfaction des chasseurs. Mais son-ils bien assurés pour autant?"

CHIEN DE CHASSE ; ASSURANCE ; RESPONSABILITE CIVILE ; ACCIDENT : SANTE ; DOMMAGES ET INTERETS

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Résumé : Lorsqu'il est laissé seul, notre chien peut causer des destructions ainsi que des nuisances sonores qui engendrent des frais et des problèmes de voisinage. Une enquête a été menée pour analyser tous les dégâts que peut occasionner un chien n'acceptant pas la solitude. Voici un récapitulatif de vos droits et vos recours.

NUISANCE SONORE ; DEGAT ; DROIT ; LOI ; RESPONSABILITE CIVILE

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Résumé : Lorsqu'un chien tombe malade, les frais vétérinaires pour le soigner peuvent être très élevés. La sécurité sociale n'existant pas pour les chiens et l'assurance de responsabilité civile ne couvrant que les dommages causés à un tiers, les propriétaires se posent parfois la question de souscrire à une assurance animale. Quelques conseils pour trouver une bonne assurance.

ASSURANCE ; RESPONSABILITE CIVILE ; VISITE MEDICALE ; COUT ; PREVENTION

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Résumé : Il est recommandé de déclarer la présence de son chien à son assureur afin qu'il soit couvert par une assurance Responsabilité Civile au même titre que les membres de la famille. Cette assurance est obligatoire pour les chiens dits dangereux et permet de faire face aux frais de réparation d'un dommage causé par son chien sur autrui.

RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE ; JURIDIQUE ; LOI GLAVANY DU 6 JANVIER 1999 ; CODE CIVIL ; ASSURANCE

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Résumé : Retour sur le cas d'un labrador ayant mordu une passante après avoir fui son domicile. L'avocat analyse l'affaire et détaille les conséquences possibles pour le propriétaire responsable du chien.

LEGISLATION ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; AMENDE ; MORSURE ; FUGUE ; ASSURANCE ; JURIDIQUE

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Résumé : Suite à une morsure canine, il convient, pour déterminer la conduite à tenir, de prendre en compte de nombreux aspects, sur le plan médical et juridique, impliquant la personne ou le chien mordu, ainsi que le propriétaire de l'animal mordeur. Les réponses à quelques questions couramment posées à ce sujet en cabinet vétérinaire. Rage, règlement des soins et responsabilité civile, surveillance du chien mordeur et évaluation comportementale, chien catégorisé, stérilisation sont autant de thèmes transversaux abordés ici.
Résumé : Suite à une morsure canine, il convient, pour déterminer la conduite à tenir, de prendre en compte de nombreux aspects, sur le plan médical et juridique, impliquant la personne ou le chien mordu, ainsi que le propriétaire de l'animal mordeur. Les réponses à quelques questions couramment posées à ce sujet en cabinet vétérinaire. Rage, règlement des soins et responsabilité civile, surveillance du chien mordeur et évaluation comportementale, chien ...

MORSURE ; RESPONSABILITE CIVILE ; PROTOCOLE ; VISITE MEDICALE

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Résumé : Commentaire d'une décision rendue, en février 2020, par la Cour d'appel de Basse-Terre, portant sur la responsabilité du propriétaire d'un chien suite à un accident de la voie publique. La jurisprudence montre que le rôle actif du chien dans l'accident doit être prouvé pour engager la responsabilité de son gardien. Quelques exemples d'autres cas d'accidents dans lesquels la responsabilité du gardien du chien a été retenue ou bien écartée étayent ce commentaire.
Résumé : Commentaire d'une décision rendue, en février 2020, par la Cour d'appel de Basse-Terre, portant sur la responsabilité du propriétaire d'un chien suite à un accident de la voie publique. La jurisprudence montre que le rôle actif du chien dans l'accident doit être prouvé pour engager la responsabilité de son gardien. Quelques exemples d'autres cas d'accidents dans lesquels la responsabilité du gardien du chien a été retenue ou bien écartée ...

JURIDIQUE ; JURISPRUDENCE ; RESPONSABILITE CIVILE ; ACCIDENT DE TRANSPORT ; PREJUDICE

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y

Résumé :

L'auteur, docteur vétérinaire et ami des bêtes, souhaite livrer un enseignement averti aux propriétaires de chiens, pour les conseiller, et aux autres, pour qu'ils découvrent l'amour et la sagesse des bêtes.

La première partie dresse une psychologie du sentiment chez l'animal, et notamment du sentiment des bêtes envers l'homme. Il s'agit de comprendre le psychisme animal et de voir quelles sont les interactions possibles entre l'homme et l'animal et comment elles se manifestent, en se gardant dès l'abord de tout anthropomorphisme. 

La deuxième partie montre comment il faut aimer les bêtes, ce qui est un devoir dont l'homme, d'ailleurs, tirera lui-même profit. Ainsi la souffrance sera bannie, les animaux protégés de mauvais traitements, et l'auteur développe les soins à leur apporter, par l'éducation.

 

L'auteur développe ainsi des réponses concrètes en partant de questions qui sont larges et  d'ordre philosophique.

 

Un ouvrage qui concerne, outre les chiens, tous les animaux proches de l'homme.

Dans l'introduction, l'auteur présente un deuxième ouvrage, qui serait la troisième partie de celui-ci ; ce serait une sorte d'illustration de ce volume, réunissant les textes d'écrivains contemporains sur l'amour des bêtes. 

Résumé : L'auteur, docteur vétérinaire et ami des bêtes, souhaite livrer un enseignement averti aux propriétaires de chiens, pour les conseiller, et aux autres, pour qu'ils découvrent l'amour et la sagesse des bêtes. La première partie dresse une psychologie du sentiment chez l'animal, et notamment du sentiment des bêtes envers l'homme. Il s'agit de comprendre le psychisme animal et de voir quelles sont les interactions possibles entre l'homme et l'anima...

COMPORTEMENT ANIMAL ; SENTIMENT ; MUSELIERE ; TORTURE ; SCIENCE VETERINAIRE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RAGE ; EDUCATION ; PEDAGOGIE ; INSTINCT ; REPRODUCTION ; FONCTION SENSORIELLE

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Résumé : "La création d'un Code de l'animal, outil indispensable pour tous les praticiens du droit animalier, répond au besoin impérieux de réunification des principaux textes, hier encore épars, qui régissent notre rapport aux animaux. Cette édition inédite est la concrétisation de la collaboration fructueuse entre la Fondation 30 Millions d'Amis, le Professeur Jean Pierre Marguénaud et son équipe d'universitaires." [source éditeur]

CODE ; JURIDIQUE ; SANCTION PENALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE CIVILE ; ANIMAL DOMESTIQUE ; METIER ; UTILISATION ; CHIEN DANGEREUX ; CHIEN ERRANT ; PROTECTION ANIMALE ; STATUT ; SOIN ; RECHERCHE ; ETHIQUE ; ELEVAGE

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Résumé :

"Vous voulez tout savoir sur le statut juridique des animaux et la responsabilité de leurs propriétaires? Ce guide répond à l'essentiel de vos questions de façon simple mais précise, documentée, référencée. Il aborde dans un langage "grand public", le point de vue du droit relatif aux animaux de compagnie, de la ferme et sauvages. Il apporte des réponses aux problèmes de voisinage que ces animaux peuvent causer (responsabilités, bruit, odeurs, distances, divagation et errance, etc.). Il se compose de quatre parties : les animaux domstiques (chiens, chats, animaux d'agrément... y compris les NAC), les animaux sauvages (non-domestiques), les animaux de la ferme (vaches, moutons, cochons, volailles, etc.), les animaux et le voisinage. Chaque partie revoie aux références légales et règlementaires qui y sont annexées et détaillées. Vous découvrirez que du point de vue du droit, les animaux sont considérés comme des "meubles" et des "êtres sensibles". Ce qui veut dire qu'ils ont certes des droits, le fameux bien-être animal, mais qu'ils peuvent aussi être à l'origine de nombreux problèmes dont leurs propriétaires ou l'autorité chargée de la sécurité et de la salubrité publique ou encore l'Etat devront répondre." [source éditeur]

Résumé : "Vous voulez tout savoir sur le statut juridique des animaux et la responsabilité de leurs propriétaires? Ce guide répond à l'essentiel de vos questions de façon simple mais précise, documentée, référencée. Il aborde dans un langage "grand public", le point de vue du droit relatif aux animaux de compagnie, de la ferme et sauvages. Il apporte des réponses aux problèmes de voisinage que ces animaux peuvent causer (responsabilités, bruit, ode...

LEGISLATION ; MAUVAIS TRAITEMENT ; TRANSPORT ; RESPONSABILITE CIVILE ; IDENTIFICATION ; FOURRIERE : LIEU ; MALADIE ; NUISANCE

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Résumé :

"Cet essai part du constat que le traitement juridique de l'animal n'est pas assez pensé en termes relationnels, alors même que les rapports entre humains et animaux, domestiques ou sauvages, sont divers et bien réels : utilité, risque, protection, attachement. Il pose les bases d'un droit de la production animale en mobilisant les notions de sensibilité, de vulnérabilité et de nécessité. Il montre un droit en prise avec les transformations de nos rapports aux animaux et évoque les voies d'évolution possibles." [Source éditeur]

Résumé : "Cet essai part du constat que le traitement juridique de l'animal n'est pas assez pensé en termes relationnels, alors même que les rapports entre humains et animaux, domestiques ou sauvages, sont divers et bien réels : utilité, risque, protection, attachement. Il pose les bases d'un droit de la production animale en mobilisant les notions de sensibilité, de vulnérabilité et de nécessité. Il montre un droit en prise avec les transformations de ...

JURIDIQUE ; DROIT DES ANIMAUX ; RESPONSABILITE CIVILE ; STATUT

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